Données générales
Caractéristiques du terrain et implantation
Caractéristique du terrain
Partie réservée à l'agent du SPANC
Superficie totale de la parcelle en m² :
Superficie disponible pour l'assainissement en m² :
Est-elle suffisante ?
Le terrain est-il desservi par un réseau public d'eau potable ?
Pente du terrain recouvrant le traitement :
Terrain inondable ?
Nappe d'eau présente à moins de 1 m du fond de fouille projeté (hors niveau exceptionnel des hautes eaux) ?
Présence d'un captage (puits ou forage) d'eau sur le terrain ?
Filière dans périmètre de protection d'un captage d'eau ?
Est-il destiné à la consommation humaine ?
Si oui, distance par rapport au dispositif de traitement (en m) :
Contraintes discriminatoires dans la définition du périmètre de protection ?
Est-il déclaré ?
Présence d'un captage d'eau sur un terrain mitoyen ?
Contraintes discriminatoires prises en compte dans le projet ?
Est-il destiné à la consommation humaine ?
Si oui, distance par rapport au dispositif de traitement (en m) :
Distance supérieure à 35 m ?
Est-il déclaré ?
Implantation de la filière
Etudes et documents
Partie réservée à l'agent du SPANC
Etude de définition de la filière ANC réalisée ?
Etude de sol réalisée ?
Etude de sol réalisée ?
Si non, connaissance du sol suffisante pour contrôler le projet ?
Autres documents à fournir :
Plan de masse fourni ?
Si oui, renseignements suffisants pour le projet ?
Plan en coupe fourni ?
Si non, renseignements suffisants pour le projet ?
Ecoulement correct des effluents d’amont en aval assuré ?
Pédologie
Tarière Fosse pédologique Observation visuelle
Epandage souterrain classique Epandage sur sol reconstitué
Couches
Profondeur
Nature
Commentaires

Profondeur
Nature
Commentaires

Profondeur
Nature
Commentaires

Profondeur
Nature
Commentaires
Données pédologiques
mm/h
Profondeur
mm/h
Profondeur
mm/h
Profondeur
mm/h
Conclusions pédologiques
1er sondage
2ème sondage
3ème sondage
Indice SERP
Sol
Eau
Roche
Pente
Caractéristiques de l'installation

Installation soumise aux prescriptions techniques de l'arrêté du 7 septembre 2009 et des arrêtés de 2012.

Installation soumise aux prescriptions techniques de l'arrêté du 21 juillet 2015 et aux modalités de contrôle de l'arrêté du 27 avril 2012.

Installation soumise à déclaration ou autorisation selon la loi sur l'eau et du contrôle annuel au titre de l'arrêté du 21 juillet 2015, en collaboration avec la Police de l'Eau.

Description de l'évacuation :
Destination des eaux pluviales

Origine des effluents
Traitement eaux usées et rejet eaux pluviales séparés ?
Dispositif de traitement par le sol en place ou massif reconstitué
Filière agréée
Dispositifs annexes