Nombre d’habitations raccordées à l’installation
L’ensemble des eaux usées est-il raccordé à l’installation ?
Les eaux pluviales sont-elles séparées de l’installation d’assainissement ?
Âge de l’installation
Âge réel (préciser la date de réalisation ou de réhabilitation de l’installation)
Si inconnu, tranche d’âge approximative :
Entretien de l’installation
Date de la dernière opération d’entretien
Type d'entretien
Existence de justificatifs ?
Plans
Étude de sol et ou de filière
Photos des travaux
Factures
Justificatifs d'entretien
Contrat d'entretien
Autre (préciser)
Autre type de document