Détail des codes communs

TYPE TCatTiers
Type Description
Catégorie de Tiers.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Personnes physiques.
  • 20 : Etat et établissements publics nationaux.
  • 21 : Régions.
  • 22 : Départements.
  • 23 : Communes.
  • 24 : Groupements de collectivités.
  • 25 : Caisses des écoles.
  • 26 : CCAS.
  • 27 : Etablissements publics de santé.
  • 28 : Ecole nationale de la santé publique.
  • 29 : Autres établissements publics et organismes internationaux.
  • 50 : Autres organismes sociaux.
  • 60 : Personnes morales de droit privé autres qu'organismes sociaux.
  • 61 : Caisses de sécurité sociale régime général.
  • 62 : Caisses de sécurité sociale régime agricole.
  • 63 : Sécurité sociale des travailleurs non salariés et professions non agricoles.
  • 64 : Autres régomes obligatoires de sécurité sociale.
  • 65 : Mutuelles et organismes d'assurance.
  • 70 : Divers autres tiers payants.
  • 71 : CNRACL.
  • 72 : IRCANTEC.
  • 73 : ASSEDIC.
  • 74 : Caisses mutualistes de retraite complémentaires.

TYPE TDomaine
Type Description
Codification du domaine PES.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Dépense.
  • 02 : Recette.
  • 03 :
  • 04 : Budget.
  • 05 :
  • 06 :
  • 07 :
  • 08 :
  • 09 :

TYPE TNatIdTiers
Type Description
Type de type d'identifiant du tiers.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Siret.
  • 02 : Siren.
  • 03 : Finess.
  • 04 : NIR.
  • 05 : TVAIntraCo
  • 06 : Hors UE
  • 07 : TAHITI
  • 08 : RIDET
  • 09 : EnCoursImm

TYPE TNatJur
Type Description
Nature jurdique du Tiers.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Particuliers.
  • 02 : Artisan / Commerçant / Agriculteur.
  • 03 : Société.
  • 04 : CAM ou caisse appliquant les mêmes règles.
  • 05 : Caisse complémentaire.
  • 06 : Association.
  • 07 : Etat ou organisme d'Etat.
  • 08 : Etablissement public national.
  • 09 : Collectivité territoriale / EPL /EPS.
  • 10 : Etat étranger / ambassade.
  • 11 : CAF.

TYPE TObjet
Type Description
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 :
  • 02 :
  • 03 :
  • 04 :
  • 05 :
  • 06 :
  • 07 :
  • 08 :
  • 09 :

TYPE TPJ
Type Description
Type de PJ.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 001 : Document Budgétaire.
  • 002 : Recette.
  • 003 : Dépense.
  • 004 : Etat de Paye.
  • 005 : Etat d'Aide sociale.
  • 006 : PES Facture.
  • 007 : Facture ORMC.
  • 008 : Document complémentaire à l'ASAP.

TYPE TTypTiersFacture
Type Description
Type de tiers : Zone indiquant le type de tiers. La notion de tiers est plus large que celle de débiteur.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Débiteur principal.
  • 02 : Débiteur appliquant des règles particulières et pouvant assumer la totalité des frais de séjours.
  • 03 : Débiteur solidaire.
  • 04 : Co-débiteur.
  • 05 : Employeur.
  • 06 : Malade.
  • 07 : Assuré.
  • 10 : Client.
  • 11 : Acheteur.
  • 12 : Destinataire.
  • 13 : Facture.
  • 14 : Gestionnaire TVA.
  • 15 : Comptable ( Client).
  • 20 : Emetteur.
  • 21 : Vendeur.
  • 22 : Expéditeur.
  • 23 : Fabricant.
  • 24 : Fournisseur.
  • 25 : Destinataire Paiement.
  • 26 : Comptable ( Emetteur).
  • 30 : Logement .

TYPE TTypTiersRecette
Type Description
Type de tiers : Zone indiquant le type de tiers. La notion de tiers est plus large que celle de débiteur.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Débiteur principal.
  • 02 : Débiteur appliquant des règles particulières et pouvant assumer la totalité des frais de séjours.
  • 03 : Débiteur solidaire.
  • 04 : Co-débiteur.
  • 05 : Employeur.
  • 06 : Malade.
  • 07 : Assuré.
  • 10 : Client.
  • 11 : Acheteur.
  • 12 : Destinataire.
  • 13 : Facture.
  • 14 : Gestionnaire TVA.
  • 15 : Comptable ( Client).
  • 20 : Emetteur.
  • 21 : Vendeur.
  • 22 : Expéditeur.
  • 23 : Fabricant.
  • 24 : Fournisseur.
  • 25 : Destinataire Paiement.
  • 26 : Comptable ( Emetteur).
  • 30 : Logement .