Caractéristiques de l'établissement
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Activité principale
Activité(s) secondaire(s)
Nature Bâtiment
Détails du classement ICPE
Numéro Intitulé Seuil Régime Document
Produits utilisés
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Oui Non ?
Référence Fiche produit / sécurité transmise Toxicité environnement Risque(s) de rejet au système d'assainissement collectif
Commentaires :
Déchets produits
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Oui Non ?
Type de déchets Origine(s) Quantité produite Stockage Destination finale Risque(s) de rejet au système d'assainissement collectif
Commentaires :
Situation des rejets
Raccordement
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Oui Non ?
Commentaires :
Oui Non ?
Commentaires :
Oui Non ?
Point(s) de rejet(s)
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Oui Non (Mélange avec les eaux usées domestiques)
Branchement(s) (type) Branchement(s) (adresse) Localisation du regard de branchement Niveau des points d'évacuation Présence d’un clapet anti-retour
Commentaires
Nature des effluents non domestiques rejetés
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Débit d'eaux usées rejetées
m³/j - m³/an
Etude diagnostic réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale nécessaire
Oui Non
Observations :
Eaux grasses
Eaux hydrocarburées
Eaux chlorées
Eaux chargées en matières en suspension, turbides
Eaux salines (chlorure, conductivité)
Eaux chargées en matières organiques (DBO5)
Présence possible de micropolluants (RSDE)
Elements trace métalliques (ETM - Métaux lourds)
Solvants
pH acide
Température élevée
pH basique
Température basse
Contrôle des rejets
Eaux usées
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Origine du rejet Caractéristiques des effluents Type d’ouvrage Localisation Dimension Entretien Avis
Commentaires :
Eaux pluviales
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Origine du rejet Caractéristiques des effluents Type d’ouvrage Localisation Dimension Entretien Avis
Commentaires :
Filière de prétraitement
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Filière de prétraitement existante(s)
Oui Non
Description(s) et dimensionnement(s)
Filière de gestion des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Description(s), procédure(s), contrat(s), volume pris en charge, traçabilité
Archivage bons de prise en charge des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Existence d'un registre d'exploitation dédié au rejet non domestique
Oui Non