Enquête sur le domaine privé

Accessibilité

Accès à la propriété ?

Oui Non

Servitude de passage ?

Oui Non ?

Boite de branchement EU accessible ?

Oui Non

Localisation EU

Commentaires

Boite de branchement EP accessible ?

Oui Non

Localisation EP

Commentaires

Contrôle des installations eaux usées (EU)

Référence	Bâtiment	Situation	Localisation	Equipement(s)	Nombre	Destination	Type d'essai	Conformité

Réinitialiser

Ajouter une ligne

Contrôle des installations eaux pluviales (EP)

Référence	Bâtiment	Situation	Localisation	Equipement(s)	Nombre	Destination	Type d'essai	Conformité

Réinitialiser

Ajouter une ligne

Anomalies EP

EP dans EU séparatif Commentaires

Absence de prétraitement obligatoire Commentaires

Non respect des prescriptions liées à l'autorisation d'urbanisme Commentaires

Détails :

Gouttière(s) Commentaires

Grille avaloir Commentaires

Siphon de sol Commentaires

Bonde siphoïde Commentaires

Autre Préciser :

Surface active estimée m²

Commentaires généraux

Remarques sur les installations

Des eaux usées transitent vers le réseau unitaire par une descente de gouttière Préciser :

EU et EP mélangées en partie privée avant de rejoindre un réseau unitaire Préciser :

Commentaires généraux

Données générales

Enquête sur le domaine public

Branchement(s) et Boite(s) associée(s)
Ajouter

Enquête sur le domaine privé

Accessibilité

Equipements et ouvrages de raccordement contrôlés

Contrôle des installations eaux usées (EU)

Evacuation des eaux usées (EU)

Contrôle des installations eaux pluviales (EP)

Evacuation des eaux pluviales (EP)

Anomalies

Anomalies EP

Anomalies EU

Remarques sur les installations

Branchement(s) et Boite(s) associée(s) Ajouter

Branchement(s) et Boite(s) associée(s)
Ajouter