Point conforme à la règlementation en vigueur sur la base du projet validé

Accès possible par un regard ou un té de visite ?

Oui Non Non vu

Couvercle sécurisé (poids suffisant ou dispositif de sécurisation) ?

Oui Non Non vu

Pente des canalisations suffisante pour permettre un bon écoulement ?

Oui Non Non vu

Ensemble des eaux usées raccordé au(x) système(s) de prétraitement/traitement primaire ?

Oui Non Non vu

Eaux pluviales séparées des eaux usées ?

Oui Non Non vu

Remarques éventuelles