Caractéristiques de l'établissement
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Activité principale
Activité(s) secondaire(s)
Nature Bâtiment
Détails du classement ICPE
Numéro Intitulé Seuil Régime Document
Origine et usage de l’eau
Origine Numéro de branchement Numéro de compteur Régime de redevance Usage Consommation M³
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Commentaires :
Redevance de l’Agence de l’Eau
Commentaires :
Divers
Description des activités non domestiques
Nombre de jours d'activité par an
Nombre de jours d'activité par semaine
Diamètre compteur eau potable
mm
Consommations annuelle eau
m³/an
Débit moyen horaire
m³/h
Débit pointe estimé horaire
m³/h
Volume annuel prélevé
m³/an
Autre ressource en eau
Oui Non
Origine
Observations :
Produits utilisés
Oui Non ?
Référence Fiche produit / sécurité transmise Toxicité environnement Risque(s) de rejet au système d'assainissement collectif
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Déchets produits
Oui Non ?
Type de déchets Origine(s) Quantité produite Stockage Destination finale Risque(s) de rejet au système d’assainissement collectif
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Commentaires :
Situation des rejets
Raccordement
Oui Non ?
Eaux usées     Eaux pluviales     Unitaire
Observations :
Oui Non ?
Commentaires :
Oui Non ?
Point(s) de rejet(s)
Branchement(s) (type) Branchement(s) (adresse) Localisation du regard de branchement Niveau des points d'évacuation Présence d’un clapet anti-retour
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Commentaires
Nature des effluents non domestiques rejetés
Débit d'eaux usées rejetées
m³/j - m³/an
Etude diagnostic réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale nécessaire
Oui Non
Observations :
Eaux grasses
Eaux hydrocarburées
Eaux chlorées
Eaux chargées en matières en suspension, turbides
Eaux salines (chlorure, conductivité)
Eaux chargées en matières organiques (DBO5)
Présence possible de micropolluants (RSDE)
Elements trace métalliques (ETM - Métaux lourds)
Solvants
pH acide
Température élevée
pH basique
Température basse
Contrôle des rejets
Eaux usées
Origine du rejet Caractéristiques des effluents Type d’ouvrage Localisation Dimension Entretien Avis
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Eaux pluviales
Origine du rejet Caractéristiques des effluents Type d’ouvrage Localisation Dimension Entretien Avis
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Filière de prétraitement
Filière de prétraitement existante(s)
Oui Non
Description(s) et dimensionnement(s)
Filière de gestion des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Description(s), procédure(s), contrat(s), volume pris en charge, traçabilité
Archivage bons de prise en charge des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Existence d'un registre d'exploitation dédié au rejet non domestique
Oui Non