Caractéristiques de l'établissement
Nature activité principale
Nature activité(s) secondaire(s)
Etablissement soumis à la réglementation ICPE
Oui Non Déclaration Autorisation
Description des activités non domestiques
Nombre de jours d'activité par an
Nombre de jours d'activité par semaine
Diamètre compteur eau potable
mm
Consommations annuelle eau
m³/an
Débit moyen horaire
m³/h
Débit pointe estimé horaire
m³/h
Volume annuel prélevé
m³/an
Autre ressource en eau
Oui Non
Origine
Observations :
Produits utilisés
Référence Fiche produit / sécurité transmise Toxicité environnement Risque rejet système d'assainissement collectif
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Nature des effluents non domestiques rejetés
Débit d'eaux usées rejetées
m³/j - m³/an
Etude diagnostic réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale réalisée
Oui Non
Campagne de mesure initiale nécessaire
Oui Non
Observations :
Eaux grasses
Eaux hydrocarburées
Eaux chlorées
Eaux chargées en matières en suspension, turbides
Eaux salines (chlorure, conductivité)
Eaux chargées en matières organiques (DBO5)
Présence possible de micropolluants (RSDE)
Elements trace métalliques (ETM - Métaux lourds)
Solvants
pH acide
Température élevée
pH basique
Température basse
Filière de prétraitement
Filière de prétraitement existante(s)
Oui Non
Description(s) et dimensionnement(s)
Filière de gestion des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Description(s), procédure(s), contrat(s), volume pris en charge, traçabilité
Archivage bons de prise en charge des sous-produits de prétraitement
Oui Non
Existence d'un registre d'exploitation dédié au rejet non domestique
Oui Non
Situation des rejets
Oui Non (Mélange avec les eaux usées domestiques)
Adresse