Identification

Préfixe Section Parcelle

Parcelle figure au plan

Propriétaire

N° compte

Date acte

Lien avec PDL

Lien

Préfixe Section Parcelle PDL

Références

Livre foncier

Lettre série-rôle

Historique

N° parcelle

N° Code arpentage

Géometrie

Surface (m2)

Caractère urbain

Parcelle référence un bâtiment

Adresse

MAJIC RIVOLI TOPAD

N° voirie Répétition Libellé voie

{{'Suf '+ subdivisInfosResult.numSuf +'/'+ subdivisInfosResult.max + 'identifié par la lettre '+ subdivisInfosResult.lettre}}

Contenance, classement et évaluation

Surface (m2)

Série-tarif

Groupe

Sous-groupe

Culture

Lien avec un lot PDL

Identification de la parcelle du lot

Préfixe

Section

Parcelle

PDL

Lot

Revenu cadastre (centimes)

Référence 1980

Valeur du 01/01

Exonération

Base d'imposition

Régime POS

Majoration POS

Parts

Communale

Régionale

Départementale

Groupe communes

Présence de particularités

PEV non imposable DOM

Jeune agriculteur

Bien aux PTT ou Télécoms

{{'Exonération '+ exoInfosResult.numExo +'/'+ exoInfosResult.max + ' de la suf '+ exoInfosResult.suf}}

Revenu cadastre (centimes)

N° d'ordre de cette exonération temporaire

Sommes (centimes)

Montant de VL sur lequel porte l'exonération

Revenu cadastral exonéré en valeur de l'année

Informations supplémentaires

Collectivité accordant l'exonération

Code d'exonération temporaire

Pourcentage d'exonération

Dates

Année de début d'exonération

Année de retour à imposition